Thomas Ros

De: Thomas ROS
adjoint au directeur de la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000053619522(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202605/03/2026
De: Thomas ROS
adjoint au directeur de la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000052499415(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202505/11/2025
De: Thomas ROS
adjoint au Directeur de la première direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000050233756(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202419/09/2024
De: Thomas ROS
adjoint au directeur de la première Direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049268564(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 202413/03/2024
De: Thomas ROS
adjoint au Directeur de la première direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049171807(source JORF)
délégation de signature
21 Février 202421/02/2024
De: Ros (Thomas, Matthieu)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2022)
Spécialité : Psychiatrie
JORFTEXT000047663474(source JORF)
inscription
10 Juin 202310/06/2023
De: Thomas ROS
adjoint au directeur de la première direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000047519873(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 202304/05/2023
De: Thomas ROS
adjoint à la directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000047005394(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202318/01/2023
De: Thomas ROS
adjoint à la directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046317215(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Thomas ROS
adjoint à la directrice de la première direction du contrôle des banques
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000045512632(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000044223809(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 202120/10/2021
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000043689103(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 202123/06/2021
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000043023773(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202121/01/2021
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000042431097(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 202017/10/2020
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000042121660(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 202017/07/2020
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000041850177(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 202006/05/2020
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du Secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000039677205(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201927/12/2019
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième Direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du Secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000038758280(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201913/07/2019
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000038369962(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 201913/04/2019
De: Thomas ROS
chef du service 5 à la deuxième Direction du contrôle des banques
Objet:
au nom du Secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000037106877(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 201827/06/2018
De: Ros (Thomas, Matthieu)
Objet:
psychiatrie en Antilles-Guyane
JORFTEXT000028160771(source JORF)
affectation
07 Novembre 201307/11/2013